COMPOSITION COMPRENANT DES LACTOBACILLUS OU DES BIFIDOBACTERIUM ET SON UTILISATION

Brevet européen · EP1590047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1590047
Numéro de demande
EP03796160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 déc. 2003
Publié
2 nov. 2005
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61P 37/02 (2006.01)
A61K 39/40 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12R 1/23 (2006.01)
C12R 1/25 (2006.01)
A61K 35/74 (2006.01)
A23C 9/20 (2006.01)
Priorité
FR 0215363 05.12.2002
US 310549 05.12.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003589 04.12.2003
Publication PCT
WO2004/052462 24.06.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

DuPont Nutrition Biosciences ApS

Langebrogade 1 Postboks 17, 1001 Copenhagen K., DK

Inventeur

LEYER, Grégory

Madison, WI 53711, US

DENNIN, Véronique

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

NUTTEN, Sophie

F-59114 Steenvoorde, FR

POT, Bruno

B-8200 Sint-Michiels-Brugges, BE

MERCENIER, Annick

CH-1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.