VORRICHTUNG ZUM ÜBERLEITEN ODER EINFÄDELN VON BANDANFÄNGEN
Brevet européen · EP1590107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1590107
- Numéro de demande
- EP04707488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2004
- Publié
- 2 nov. 2005
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21C 47/34 (2006.01)B65G 15/58 (2006.01)B65H 20/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10305414 06.02.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/000205 03.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/073902 02.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ZILKENAT, Bernd
57271 Hilchenbach, DE
ZETZSCHE, Heiko
57271 Hilchenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.