Fahrerkabine für Baumaschine

Brevet européen · EP1591591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1591591
Numéro de demande
EP05290937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2005
Publié
2 nov. 2005
Délivré
7 mai 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
E05D 15/30 (2006.01)
Priorité
JP 2004135878 30.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Inventeur

Nakayama, Shinichi

Sakaki-machi Hanishina-gun Nagano, JP

Shinsen, Mitsuhisa

Hakusan-shi Ishikawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.