Fahrerkabine für Baumaschine
Brevet européen · EP1591591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1591591
- Numéro de demande
- EP05290937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2005
- Publié
- 2 nov. 2005
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/16 (2006.01)E05D 15/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004135878 30.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Nakayama, Shinichi
Sakaki-machi Hanishina-gun Nagano, JP
Shinsen, Mitsuhisa
Hakusan-shi Ishikawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.