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Brevet européen · EP1592467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592467
Numéro de demande
EP04708297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
25 déc. 2013
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
CH 197032003 10.02.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000061 05.02.2004
Publication PCT
WO2004/069306 19.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 25 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.01.2014

  3. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.