GLEITSTEIN FÜR GELENKSPINDELN
Brevet européen · EP1592895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1592895
- Numéro de demande
- EP04709983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2004
- Publié
- 9 nov. 2005
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 3/26 (2006.01)B21B 35/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10306542 13.02.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/000281 11.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/072501 26.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Inventeur
SUNDERMANN, Christoph
57271 Hilchenbach, DE
SCOULAR, Bob
Cleveland, OH 44130-3438, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.