VERFAHREN ZUR PARAMETRIERUNG EINES HEIZKOSTENVERTEILERS
Brevet européen · EP1592948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1592948
- Numéro de demande
- EP04710005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2004
- Publié
- 9 nov. 2005
- Délivré
- 10 déc. 2008
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)G01K 17/06 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10306465 14.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001241 11.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/072596 26.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, Bellerivestrasse 36, 8008 Zürich → QUNDIS GmbH, Sonderhauser Landstrasse 27, 99974 Mühlhausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 sept. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- QUNDIS GmbH, Sonderhauser Landstrasse 27, 99974 Mühlhausen, Allemagne → QUNDIS GmbH, Sonnentor 2, 99098 Erfurt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.09.2014
- 10 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.03.2009
- 10 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
Parties
Inventeur
LEIPOLD, Jörg
99974 Mühlhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.