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Brevet européen · EP1594640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1594640
Numéro de demande
EP04704513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2004
Publié
16 nov. 2005
Délivré
23 avr. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
C22C 38/06 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
Priorité
US 350777 24.01.2003
US 436336 12.05.2003
Demande PCT
PCT/AU2004/000085 23.01.2004
Publication PCT
WO2004/065038 05.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Inventeur

MAHAPATRA, Rama, Ballav

Brighton-Le-Sands, NSW 2216, AU

BLEJDE, Walter

Brownsburg, IN 46112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.