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Brevet européen · EP1595480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1595480
- Numéro de demande
- EP05009804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2005
- Publié
- 16 nov. 2005
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 4 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004023964 14.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 26 juil. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- HGZ Maschinenbau AG, Industriestrasse 34, CH-8108 Dällikon - ZH → Rex-Royal AG, Industriestrasse 34, 8108 Dällikon
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.