Schlittschuh

Brevet européen · EP1595695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1595695
Numéro de demande
EP05076900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2002
Publié
16 nov. 2005
Délivré
19 mars 2014
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 35/14 (2010.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Divisionnaire de
EP02291901
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 3 avr. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bauer Hockey Corp., 905, Chemin de la Rivière du Nord, St-Jérôme, QC J7Y 5G2, Canada → Bauer Hockey Corp., 60 rue Jean-Paul Cayer, Blainville, Québec J7C 0N9, Canada

    Publié dans Swissreg le 03.04.2015

  3. 18 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  4. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Bauer Hockey Corp.

60 rue Jean-Paul Cayer, Blainville, Québec J7C 0N9, CA

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Labonte, Ivan

Montréal, Quebec H2G 2C4, CA

Langevin, Chris

Prévost, Quebec J0R 1P0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.