PROPELLERKOMBINATION FÜR EINEN SCHIFFSPROPELLERANTRIEB MIT DOPPELPROPELLERN

Brevet européen · EP1597144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597144
Numéro de demande
EP04711791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
24 nov. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 5/10 (2006.01)
Priorité
SE 0300455 20.02.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000206 17.02.2004
Publication PCT
WO2004/074089 02.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

HEDLUND, Benny

S-430 91 Hönö, SE

JONSSON, Kare

S-461 95 Trollhättan, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.