Glyphosat-tolerante Zuckerrübe

Brevet européen · EP1597373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597373
Numéro de demande
EP04711594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2004
Publié
23 nov. 2005
Délivré
18 juil. 2012
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
EP 03003866 20.02.2003
US 376763 28.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001469 17.02.2004
Publication PCT
WO2004/074492 02.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 10 sept. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne → KWS SAAT SE & Co. KGaA, Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.09.2019

  3. 14 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2012

  4. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

KWS SAAT SE & Co. KGaA

Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KRAUS, Josef

D-37574 Einbeck, DE

SAUERBREY, Elke

D-37574 Einbeck, DE

NEHLS, Reinhard

D-37574 Einbeck, DE

LOOCK, Andreas

D-37574 Einbeck, DE

JANSEN, Rudolf

D-37574 Einbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.