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Brevet européen · EP1597441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1597441
- Numéro de demande
- EP04710360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2004
- Publié
- 23 nov. 2005
- Délivré
- 18 oct. 2006
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20302195 U 12.02.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/001324 12.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/072391 26.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
NEUBER, Willfried, Hydrotec Technologies AG
27793 Wildeshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.