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Brevet européen · EP1597599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1597599
Numéro de demande
EP03714519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2003
Publié
23 nov. 2005
Délivré
20 juin 2007
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000109 14.02.2003
Publication PCT
WO2003/042708 22.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 13 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

BOHNERT, Klaus

CH-5452 Oberrohrdorf

GABUS, Philippe

CH-5415 Nussbaumen

BRÄNDLE, Hubert

CH-8102 Oberengstringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.