FEUERHEMMENDE MATRATZE

Brevet européen · EP1599114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599114
Numéro de demande
EP04711837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2004
Publié
30 nov. 2005
Délivré
6 janv. 2010
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/00 (2006.01)
A47C 27/00 (2006.01)
Priorité
US 366996 14.02.2003
Demande PCT
PCT/US2004/004595 17.02.2004
Publication PCT
WO2004/073799 02.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

Dreamwell, Ltd.

2325-B Renaissance Drive, Las Vegas, Nevada 89119, US

Inventeur

GLADNEY, Richard, F.

Fairburn, GA 30213, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.