PLATTENKONSTRUKTION AUS KASTENFÖRMIGEN HOHLPROFILEN
Brevet européen · EP1599353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1599353
- Numéro de demande
- EP04716527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2004
- Publié
- 30 nov. 2005
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 3 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60J 7/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 336032003 04.03.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000126 03.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/078504 16.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.03.2024
- 3 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2017
Transféré
- Titulaire
- Baratto, Ranieri, Weiherholzstrasse 18, 8587 Oberaach → BARATTO Fahrzeugbausysteme GmbH, Weiherholzstrasse 18, 8587 Oberaach
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.