BIOMOLEKÜLE ENTHALTENDE COPOLYMERE

Brevet européen · EP1599508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599508
Numéro de demande
EP04715310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2004
Publié
30 nov. 2005
Délivré
19 août 2009
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/00 (2006.01)
C08F 299/00 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
C08L 29/04 (2006.01)
Priorité
EP 03004485 28.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001977 27.02.2004
Publication PCT
WO2004/076500 10.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Inventeur

MÜLLER, Achim

63762 Grossostheim, DE

SCHMIEDER, Roland

63739 Aschaffenburg, DE

SCHMID, Katharina

63110 Rodgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.