Dispositif de fabrication de pastilles par compression

Brevet européen · EP1600285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1600285
Numéro de demande
EP05356094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2005
Publié
30 nov. 2005
Délivré
22 avr. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/08 (2006.01)
Priorité
FR 0405629 25.05.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Titulaire

Eurotab

ZAC des Peyrardes, 42170 Saint Just Saint Rambert, FR

Inventeur

Linossier, Max

42000 Saint Etienne, FR

Desmarescaux, Olivier Pierre Louis Marie

69002 Lyon, FR

Tolboom, Gérard

42330 Saint Bonnet les Oules, FR

Gross, Alain

42100 Saint Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.