Steuerventil

Brevet européen · EP1600627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1600627
Numéro de demande
EP05010378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2005
Publié
30 nov. 2005
Délivré
2 juil. 2008
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 59/46 (2006.01)
Priorité
DE 102004024215 15.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Titulaire

L'Orange GmbH

L'ORANGE GMBH

Porschestrasse 30, D-70435 Stuttgart, DE

Inventeur

Scheibe, Wolfgang, Dr.-Ing.

71642 Ludwigsburg-Poppenweiler, DE

Koch, Hans-Joachim

72293 Glatten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.