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Brevet européen · EP1601276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1601276
Numéro de demande
EP04717558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
9 janv. 2008
Radié
9 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47K 13/12 (2006.01)
Priorité
DK 200300348 06.03.2003
Demande PCT
PCT/DK2004/000147 05.03.2004
Publication PCT
WO2004/078017 16.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

RATHKE, Morten

DK-8472 Sporup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.