ELEKTRODENMATERIALIEN
Brevet européen · EP1601617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1601617
- Numéro de demande
- EP04711411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2004
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 1 sept. 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/461 (2006.01)C25B 11/12 (2006.01)H01M 4/96 (2006.01)
- Priorité
- GB 0303753 18.02.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000607 16.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/074189 02.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 1 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
SPACIE, C. J., Morganite Electrical Carbons Ltd.
Swansea, South Wales SA6 8PP, GB
DAVIES, A. B., Morganite Electrical Carbons Ltd.
Swansea, South Wales SA6 8PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.