Epoxidharzklebstoffzusammensetzung
Brevet européen · EP1602702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1602702
- Numéro de demande
- EP04012885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 juin 2004
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 163/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 19 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 16 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.