VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG DES VOLUMEN- UND/ODER MASSENDURCHFLUSSES EINES MEDIUMS

Brevet européen · EP1604176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1604176
Numéro de demande
EP04720880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10311878 17.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/002746 16.03.2004
Publication PCT
WO2004/083784 30.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.