VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG DES VOLUMEN- UND/ODER MASSENDURCHFLUSSES EINES MEDIUMS
Brevet européen · EP1604176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1604176
- Numéro de demande
- EP04720880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2004
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 10311878 17.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/002746 16.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/083784 30.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.