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Brevet européen · EP1604263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1604263
Numéro de demande
EP04757666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
22 juil. 2009
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/20 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
US 391971 19.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/008580 19.03.2004
Publication PCT
WO2004/083743 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 21 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.01.2010

  3. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Titulaire

American Power Conversion Corporation

132 Fairgrounds Road, West Kingston, RI 02892, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

FINK, James

Exeter, RI 02822, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.