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Brevet européen · EP1604543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1604543
Numéro de demande
EP04716814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
6 juil. 2016
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 9/02 (2006.01)
Priorité
NL 1022820 03.03.2003
Demande PCT
PCT/NL2004/000158 03.03.2004
Publication PCT
WO2004/080120 16.09.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 24 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  3. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Alcons Audio B.V.

De Corantijn 69, 1689 AN Zwaag, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

DE HAAN, Philip Derek Eduard

1079 NJ Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.