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Brevet européen · EP1606504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1606504
Numéro de demande
EP04749407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
16 juil. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/76 (2006.01)
Priorité
US 456710 P 22.03.2003
US 478163 P 13.06.2003
Demande PCT
PCT/US2004/008166 17.03.2004
Publication PCT
WO2004/097202 11.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.