FERMOIR POUR BRACELET
Brevet européen · EP1608246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1608246
- Numéro de demande
- EP04723279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 28 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 5972003 03.04.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/001079 25.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/086895 14.10.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 1 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.01.2013
- 29 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
CH-6900 Lugano
I-20020 Arese (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.