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Brevet européen · EP1608838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608838
Numéro de demande
EP05707505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2005
Publié
28 déc. 2005
Délivré
25 oct. 2006
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/12 (2006.01)
E06C 9/02 (2006.01)
E06C 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 202004004117 U 15.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001699 18.02.2005
Publication PCT
WO2005/095750 13.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BLASEK, Frank

51429 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.