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Brevet européen · EP1608881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1608881
Numéro de demande
EP04723243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
10 oct. 2007
Radié
10 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16C 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 0307425 31.03.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001295 25.03.2004
Publication PCT
WO2004/088155 14.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

Minebea Co. Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Inventeur

SMITH, Paul Raymond, NMB-Minebea UK Ltd.

Lincoln LN6 3RA, GB

GOURDOL, Jerome, NMB-Minebea UK Ltd.

Lincoln LN6 3RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.