MONTRE RENVERSIBLE
Brevet européen · EP1609027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1609027
- Numéro de demande
- EP04722871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/24 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)G04C 21/34 (2006.01)G04B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 556032003 31.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/050361 24.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/088436 14.10.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
GIRARDIN, Philippe
CH-2300 La Chaux-de-Fonds
CHATELAIN, Yannick
F-25130 Villers-Le-Lac, FR
TURUANI, Pascal
F-25500 Les Fins, FR
TETU, Guillaume
CH-2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.