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Brevet européen · EP1609156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1609156
Numéro de demande
EP04725079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
5 sept. 2007
Radié
5 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01B 1/12 (2006.01)
B01D 71/68 (2006.01)
Priorité
GB 0307606 02.04.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001375 01.04.2004
Publication PCT
WO2004/088673 14.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LOCKLEY, John, Edward

Lancaster KA1 4SN, GB

WILSON, Brian

Lancashire PR3 1JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.