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Brevet européen · EP1609441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1609441
Numéro de demande
EP03785961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2003
Publié
28 déc. 2005
Délivré
1 juil. 2009
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61L 27/10 (2006.01)
Priorité
ES 200203052 20.12.2002
Demande PCT
PCT/ES2003/000638 16.12.2003
Publication PCT
WO2004/056292 08.07.2004
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 18 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 18.07.2009

  3. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

UNIVERSIDAD DE SEVILLA

Universidad de Sevilla,

OTRI - Universidad de Sevilla, c/ Valparaiso, 5 1 planta, 41013 Sevilla, ES

Universidad de Vigo

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Martinez Fernandez, Julián

41012 Sevilla, ES

Ramirez de Arellano Lopez, Antonio

41012 Sevilla, ES

Varela Feria, Francisco Manuel

41012 Sevilla, ES

Gonzalez Fernandez, Pio Manuel

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Serra Rodriguez, Julia A.

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Liste Carmueja, Sara

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Chiussi, Stefano

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Perez Borrajo, Jacinto

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Arias Otero, José Luis

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Leon Fong, Betty

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Perez-Martinez Y Perez-Amor, Mariano

36200 Vigo (Pontevedra), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.