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Brevet européen · EP1609491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1609491
- Numéro de demande
- EP04014072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2004
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 6 févr. 2008
- Radié
- 6 févr. 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61L 27/14 (2006.01)C08G 65/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 avr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2017
- 14 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.