Litze, insbesondere Hebelitze
Brevet européen · EP1609898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1609898
- Numéro de demande
- EP05009642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2005
- Publié
- 28 déc. 2005
- Délivré
- 20 juin 2007
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004030913 25.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 14 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 13 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Schwemmlein, Christoph, Dr.
46325 Borken-Weseke, DE
Hockemeyer, Kurt
46325 Borken-Weseke, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.