Palpeur avec déclencheur

Brevet européen · EP1610087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610087
Numéro de demande
EP04102867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
20 janv. 2010
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/012 (2006.01)
G01B 7/012 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 6 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.11.2015

  3. 6 nov. 2015

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 06.11.2015

  4. 9 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.02.2010

  5. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Titulaire

TESA SA

Bugnon 38, 1020 Renens

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rouge, Claude

1197, Prangins

Jordil, Pascal

1612, Ecoteaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.