Bürstenfeder für einen Schleifringübertrager

Brevet européen · EP1610425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610425
Numéro de demande
EP04020357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2004
Publié
28 déc. 2005
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/64 (2006.01)
Priorité
EP 04014161 17.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Stemmann-Technik GmbH

Quendorfer Strasse 34, 48465 Schüttorf, DE

Inventeur

Barthelt, Klaus Dipl.-Ing.

53501 Grafschaft 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.