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Brevet européen · EP1610876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610876
Numéro de demande
EP04724962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/08 (2006.01)
Priorité
EP 03405229 04.04.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000198 01.04.2004
Publication PCT
WO2004/087277 14.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

  3. 14 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

kiditec AG in Liquidation

Techno Bloxx AG

Bützenweg 20, 6300 Zug

En liquidation

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

ROLF, Theodorus Suibertus Anthonius

3954 Leukerbad

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.