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Brevet européen · EP1610907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1610907
Numéro de demande
EP04719827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
28 avr. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/02 (2006.01)
Priorité
US 391496 17.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/007506 11.03.2004
Publication PCT
WO2004/082850 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

The Sherwin-Williams Company

101 Prospect Avenue, NW, Cleveland, OH 44115, US

Inventeur

MARTIN, Berj, A.

Bend, OR 97701-9151, US

SORENSON, Gregg, R.

West Allis, WI 53214, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.