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Brevet européen · EP1611295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1611295
Numéro de demande
EP04724625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
13 mai 2009
Radié
1 avr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04C 3/293 (2006.01)
E04B 5/29 (2006.01)
Priorité
FI 20030145 U 10.04.2003
Demande PCT
PCT/FI2004/000194 31.03.2004
Publication PCT
WO2004/090253 21.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 19 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.05.2009

  5. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Inventeur

TUOMINEN, Kari

FI-15900 Lahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.