TOURBILLON
Brevet européen · EP1611488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1611488
- Numéro de demande
- EP04716191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2004
- Publié
- 4 janv. 2006
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Radié
- 2 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 32003 03.03.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000116 02.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/079459 16.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.03.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 mai 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Watch-U Licence AG, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
- 8 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL
Publié dans Swissreg le 08.10.2009
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Inventeur
BESSE, Laurent
F-25130 Villers le Lac, FR
JANSEN, Robert, E., A.
CH-6318 Walchwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.