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Brevet européen · EP1612750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1612750
Numéro de demande
EP04015646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2004
Publié
4 janv. 2006
Délivré
19 nov. 2008
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/193 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 12 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.02.2009

  3. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

80333 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Allemann, Martin, Dr.

8623 Wetzikon

Müller, Kurt, Dr.

8708 Männedorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.