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Brevet européen · EP1613522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1613522
- Numéro de demande
- EP04713701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2004
- Publié
- 11 janv. 2006
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 12 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62D 3/02 (2006.01)B62D 7/00 (2006.01)B62D 12/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0301072 11.04.2003
- Demande PCT
- PCT/SE2004/000239 23.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/096622 11.11.2004
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
NYBAKKEN, Johannes
N-2381 Brumunddal, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.