BAUSATZ FÜR EINE FEDER-LEITUNGSTROMMEL
Brevet européen · EP1613546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1613546
- Numéro de demande
- EP04726724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2004
- Publié
- 11 janv. 2006
- Délivré
- 9 août 2006
- Radié
- 9 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65H 75/48 (2006.01)H02G 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 03100990 11.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/050496 09.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/089799 21.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
GIESEKE, Christoph
51065 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.