POLYVINYLALKOHOL GELE

Brevet européen · EP1613695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613695
Numéro de demande
EP04727490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
27 juil. 2011
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 10317418 15.04.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000231 15.04.2004
Publication PCT
WO2004/092264 28.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 27 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman Vuille, Résidences du Golf 40 A, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 27.10.2011

  3. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

InnoGEL AG

Bösch 71, 6331 Hünenberg

Mandataire

Roman Vuille

1196 Gland

Inventeur

MÜLLER, Rolf

CH-8055 Zürich

INNEREBNER, Federico

CH-8049 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.