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Brevet européen · EP1613869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1613869
Numéro de demande
EP04727948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 avr. 2004
Publié
11 janv. 2006
Délivré
6 janv. 2010
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/08 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 35/073 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
Priorité
GB 0308957 17.04.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001681 16.04.2004
Publication PCT
WO2004/094852 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Rencol Limited

Aldwych House 81 Aldwych, London WC2B 4HQ, GB

Inventeur

WOODHEAD, Niki Samuel

Clifton, Bristol BS8 1JZ, GB

SLAYNE, Andrew Robert

Bristol BS36 2AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.