VERBINDUNGSELEMENT UND GESTELLSYSTEM
Brevet européen · EP1615528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1615528
- Numéro de demande
- EP04728311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2004
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 28 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 12/40 (2006.01)A47B 47/00 (2006.01)A47B 87/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 712032003 22.04.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000238 20.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/093603 04.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 14 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.03.2017
- 14 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- Duco AG Switzerland, Ruchwiesenstrasse 8, 8157 Dielsdorf → Streng Plastic AG, Dielsdorferstrasse 21, 8155 Niederhasli
Publié dans Swissreg le 14.03.2017
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
CH-8932 Mettmenstetten
Erhlin Chen, Changhua Hsien 526, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.