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Brevet européen · EP1615744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615744
Numéro de demande
EP04727552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 10317337 15.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003969 15.04.2004
Publication PCT
WO2004/091849 28.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

STARK, Emil

A-6840 Götzis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.