SCHNELLSPANNZYLINDER IN MODULBAUWEISE
Brevet européen · EP1615744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1615744
- Numéro de demande
- EP04727552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2004
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10317337 15.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/003969 15.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/091849 28.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
STARK, Emil
A-6840 Götzis, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.