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Brevet européen · EP1615785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615785
Numéro de demande
EP04760072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Priorité
US 420175 21.04.2003
Demande PCT
PCT/US2004/012281 21.04.2004
Publication PCT
WO2004/094167 04.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

SPX Corporation

13320 Ballantyne Corporate Place, Charlotte, NC 28277, US

Inventeur

PACSAI, Ernest

Wixom, MI 48393, US

KENNY, Thomas

Troy, MI 48098, US

SZASZ, Carl

Ortonville, MI 48462, US

GILLING, Robert

Caro, MI 48723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.