RECIPIENT SOUPLE POUR LIQUIDE

Brevet européen · EP1615843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1615843
Numéro de demande
EP04720098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2004
Publié
18 janv. 2006
Délivré
10 mars 2010
Radié
12 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
CH 564032003 01.04.2003
CH 214703 16.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/000736 12.03.2004
Publication PCT
WO2004/087526 14.10.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 4 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.11.2017

  5. 4 nov. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Pepup S.A., Rue de Hesse 10, Case Postale 610, 1215 Genève → GUALA PACK S.P.A., Via Carlo Mussa 266, 15073 Castellazzo Bormida, Alessandria, Italie

    Publié dans Swissreg le 04.11.2017

  6. 12 mars 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pepup S.A., Quai des Forces-Motrices 14, 1204 Geneva → Pepup S.A., Rue de Hesse 10, Case Postale 610, 1215 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.03.2016

  7. 11 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 11.06.2010

  8. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

GUALA PACK S.P.A.

Via Carlo Mussa 266, 15073 Castellazzo Bormida, Alessandria, IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

RISGALLA, Eric

CH-1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.