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Brevet européen · EP1616798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1616798
Numéro de demande
EP05014876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2005
Publié
18 janv. 2006
Délivré
28 mai 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/04 (2006.01)
Priorité
IT MN20040017 13.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

P.E. Labellers S.p.A.

Viale Europa 25, 46047 Porto Mantovano (MN), IT

Inventeur

Sarzi Madidini, Andrea

46044 Goito (Prov. of Mantova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.