Dachmodul-Bausatz für Verteilerschränke
Brevet européen · EP1617715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1617715
- Numéro de demande
- EP05105856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2005
- Publié
- 18 janv. 2006
- Délivré
- 1 oct. 2014
- Radié
- 30 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H05K 5/00 (2006.01)H02B 1/50 (2006.01)H02B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004033976 14.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2014
- 1 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Irmer, Günter
13055 Berlin, DE
Perschon, Helmut
12277 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.